Dans un contexte de révolution technologique, l’intelligence artificielle (IA) se présente comme le catalyseur d’innovations sans précédent, entraînant une transformation profonde de nos sociétés et de nos économies. Cependant, face à cette progression fulgurante, une question essentielle se pose : comment réguler l’IA afin qu’elle puisse être utile à l’humanité sans compromettre nos valeurs fondamentales ? Le […]
Radicalisé ou pris dans une spirale d’addiction à des vidéos ultra violentes ? Un jeune majeur comparaissait après avoir partagé plusieurs vidéos d’exécutions ou appelant au djihad sur les réseaux sociaux. Des vidéos de l’État islamique, d’Oussama Ben Laden, mais aussi faisant l’apologie du terrorisme, ou montrant des exécutions… C’est pour avoir publié ce genre […]
Le département des Hauts-de-Seine présente l’exposition Roues libres, la grande histoire du vélo, jusqu’au 31 décembre 2024. Labellisée Olympiade Culturelle, cette réunion de cycles historiques prend place dans le cadre exceptionnel de l’Orangerie du Domaine départemental de Sceaux pour faire découvrir à tous les publics l’histoire fascinante de la bicyclette. Camille Bergy/MDDS Des origines de ce moyen […]
Jusqu’au 31 décembre 2024, les amateurs de voitures anciennes ont un rendez-vous immanquable à l’hippodrome de Maisons-Laffitte, situé dans les Yvelines (78). Rassemblement de voitures anciennes au parking de l’hippodrome Chaque dernier dimanche du mois, de 10 heures à 13 heures, le parking de l’hippodrome de Maisons-Laffitte se transforme en un musée vivant de l’automobile, grâce à l’association […]
Rédaction Actu-Juridique.fr
Magistrat et essayiste français, enseignant à l’ENM, Denis Salas avait consacré en 2023 un ouvrage au « Déni du viol », publié aux éditions Michalon, dans lequel il se demandait quelle réponse l’institution judiciaire devait apporter à la libération de la parole. Une réflexion qu’il a poursuivie en assistant au procès des viols de Mazan. Ce procès […]
Les premiers édifices bénéficiaires de la dizaine de millions de mécénat récoltée après la mise en place du dispositif fiscal exceptionnel pour le patrimoine religieux des villages de France, sont désormais connus. Une seule église a été sélectionnée dans les Yvelines (78), l’église Saint Pierre-Es-Liens de Jumeauville. Un an après le lancement du dispositif fiscal […]
(Ailleurs dans le Monde)
La loi polonaise du 14 juin 2024 relative à la protection des lanceurs d'alerte transpose la Directive (UE) 2019/1937 du 23 octobre 2019 relative à la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union. À compter du 25 septembre 2024, toute entité employant au moins 50 personnes est tenue de mettre en place une procédure interne de signalement. Ce seuil est actualisé chaque année au 1ᵉʳ janvier et au 1ᵉʳ juillet. Dates clés. 25 septembre 2024 : entrée en vigueur des dispositions relatives à la procédure interne de signalement, 25 décembre 2024 : entrée en vigueur des dispositions relatives à la procédure externe de signalement. Qu'implique l'obligation de mettre en place une (...)
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Près de la moitié des cadres y sont soumis : le forfait annuel en jours, permettant de faire travailler les salariés un nombre déterminé de jours dans l'année, plutôt que de décompter leurs heures de travail. Pourtant, force est de constater que ce forfait n'est valable que très rarement, peu d'employeurs respectant leurs obligations en la matière. Les raisons de l'absence de validité du forfait jours dans la quasi-majorité des entreprises. Fortement apprécié par les employeurs, mais également par nombre de salariés en raison des jours de repos supplémentaires accordés, le forfait annuel en jours est désormais fortement encadré, aussi bien par le législateur que par la jurisprudence. Cet encadrement (...)
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Le droit et la psychologie, bien que relevant de disciplines distinctes, se croisent et se complètent dès lors que les affaires juridiques impliquent des êtres humains. Si le droit vise à réguler les relations sociales par l'application de normes, la psychologie s'intéresse à l'étude des comportements, des émotions et des processus mentaux. L'alliance de ces deux domaines permet une compréhension plus profonde et nuancée des enjeux humains présents dans les litiges, offrant ainsi aux avocats des outils précieux pour enrichir leur pratique. Cet article explore les fondements théoriques et pratiques de cette collaboration, en mettant en avant des solutions concrètes pour les avocats : évaluation du (...)
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La ligne d'arrivée de l'année 2024 est en vue, l'occasion pour moi de vous proposer un état des lieux et les tendances liées à l'utilisation du numérique et du digital dans les professions du droit. En tant qu'avocat, comprendre ces tendances sera source de développement de votre présence en ligne, et vous permettra de vous adapter aux comportements numériques de vos futurs clients. Focus sur les chiffres clés et ce qu'ils signifient pour votre cabinet. Utilisation d'Internet Adoption mondiale et en France : En 2024, 67,5 % de la population mondiale utilise Internet, ce qui représente environ 5,52 milliards de personnes. En France, le taux de pénétration atteint 94 %, soit environ 60,8 millions (...)
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Les enjeux fiscaux liés à la déductibilité des loyers de biens immobiliers non utilisés par une entreprise suscitent un intérêt croissant. Dans un contexte où la charge fiscale se fonde sur la sincérité et l'exactitude du résultat comptable, la question de l'acte anormal de gestion est cruciale. Il s'agit en effet d'évaluer dans quelle mesure le versement de loyers pour des locaux demeurés inexploités peut être considéré comme économiquement justifié, et donc déductible, ou s'il doit être réintégré dans le résultat imposable. Cette problématique se pose tant pour les sociétés nouvellement créées que pour les entreprises établies, cherchant à diversifier leur activité ou à anticiper une croissance future. L'objectif (...)
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Le juriste, comme le sorcier, investit les mots d'un pouvoir dépassant leur sens. Aussi sûrement qu'une incantation incomplète vous transformerait en crapaud, l'omission de certaines mentions obligatoires métamorphose le CDD en CDI. L'enjeu n'est pas mince puisqu'une maladresse, un oubli, une formulation imprécise, et voilà que ce contrat, censé être temporaire, devient un engagement définitif avec toutes conséquences de droit. Pour maîtriser ce sortilège, il est nécessaire d'identifier quelles sont précisément les mentions dont l'omission transforme le contrat (I). Cette opération peut en certaines circonstances s'avérer complexe (II). Toutefois, le risque de requalification à raison de l'absence ou de (...)
Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/incantations-juridiques-metamorphose-cdd-cdi,51690.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
N'y voyez pas de la prétention, juste une réalité : le Village de la Justice c'est plusieurs milliers d'annonces d'emploi et de stage publiées par mois, pour les avocats, les directions juridiques, les professionnels du droit au sens large. De quoi oser dire que nous avons une certaine connaissance de ce qu'est une "bonne" ou une "mauvaise" offre d'emploi. Nous le formalisons ici, pour vous aider à recruter au mieux... Sur le côté formel d'abord... Et par formel, il faut entendre en grande partie "légale". Comme vous recrutez dans le monde du droit, être "hors des clous" sur certains points ne passera pas inaperçu aux yeux des juristes que vous souhaitez recruter. Attention aux mentions liées à la (...)
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Pour les avocats et les juristes d'entreprise, la preuve constitue indéniablement le pivot stratégique de toute action contentieuse. Qu'il s'agisse de défendre une position ou de mener une attaque, la réussite repose sur la capacité à constituer des dossiers de preuves solides, recevables devant les instances compétentes. Dans le cadre d'un différend opposant deux parties, l'enjeu réside dans un jeu d'équilibre subtil entre l'affirmation de la recevabilité des preuves apportées et l'identification des failles potentielles dans celles avancées par la partie adverse. C'est un exercice d'équilibriste qui se complexifie à l'heure où la preuve se dématérialise et se falsifie à toute vitesse sous l'effet des (...)
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Sélection de l’actualité « Affaires » marquante de la semaine du 2 décembre.
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Sélection de l’actualité « Civil » marquante de la semaine du 2 décembre.
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