Bleu coupole au Printemps

1 mois 1 semaine ago
Bleu Coupole Qui n’a jamais passé une journée éreintante de shopping (avant Noël en particulier !) au Printemps sans s’arrêter pour un snack ou un déjeuner ? Nul besoin de sortir de ce grand magasin : au 6e étage, la brasserie contemporaine Bleu Coupole vous attend. Les anciens qui ont connu des repas sous la […]
Laurence de Vivienne

Égalité hommes/femmes : la ville de Paris et la région Île-de-France certifiées par l’Afnor

1 mois 1 semaine ago
La ville de Paris et la région Île-de-France obtiennent le label Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l’Afnor, récompensant leur plan d’action respectif. Pour améliorer la qualité de vie au travail, attirer les talents et montrer l’exemple, les collectivités n’hésitent pas à se tourner vers la certification pour obtenir une reconnaissance officielle […]
Annabelle Pando

Le signalement des situations de violence, sujet de débat entre les médecins

1 mois 1 semaine ago
En France, des médecins ayant signalé des situations de violences intrafamiliales font régulièrement l’objet de poursuites disciplinaires. Pour avoir voulu protéger, ils se retrouvent accusés. En 2022, la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (CIIVISE) préconisait une obligation de signalement des médecins témoins de violences. L’idée divise la profession. Au téléphone, […]
Sophie Tardy-Joubert

TJ de Créteil : « Il y avait juste un collier qui était bon, on l’a vendu environ 180 €»

1 mois 1 semaine ago
C’est « la médiocrité de la délinquance » que les juges de Créteil vont avoir à juger : une série de vols de bijoux à l’arraché commis contre des dames âgées. De maigres butins qui risquent de coûter cher, puisque le procureur requiert six ans de prison contre le prévenu à l’audience. Quand Monsieur C. entre dans le box […]
Adèle Cailleteau

Un élan de générosité pour financer la rénovation d’un joyau architectural de Marnes-la-Coquette

1 mois 1 semaine ago
La collecte nationale pour le patrimoine religieux bénéficie d’un taux de déduction fiscale renforcé pour les particuliers de 75 % jusqu’à 1 000 €, comme cela a été le cas pour la souscription pour la cathédrale Notre-Dame de Paris. Un édifice des Hauts-de-Seine (92) figure parmi les cent premiers bénéficiaires de cette collecte organisée par la Fondation […]
Frédérique Perrotin

Coup d’envoi pour les dépôts de demande d’agrément de CASP en France

1 mois 1 semaine ago
Le 30 décembre 2024, le règlement européen sur les marchés de crypto-actifs entrera pleinement en application. Afin d’accompagner les acteurs de l’écosystème vers une transition aux exigences de ce règlement, l’Autorité des marchés financiers a publié le 2 août 2024 un communiqué et un dossier délivrant des messages-clés à l’attention de ces acteurs. Cet article synthétise les […]
Anthony Aranda Vasquez

Féminisme avant l’heure

1 mois 1 semaine ago
Éric Grangeon & Rare books Nous avions eu entre les mains, il y a quelques années, un petit livre au titre accrocheur : Les Entretiens Galans d’Aristippe et d’Axiane. Contenant le langage des Tétons et leur Panégyrique (Paris, Barbin, 1664, petit in-12). L’auteur anonyme, dans ce roman par lettres, fait dialoguer une femme, Axiane, et […]
Bertrand Galimard Flavigny

Le Val-de-Marne se mobilise face au réchauffement climatique

1 mois 1 semaine ago
Particulièrement vulnérable au changement climatique, le département du Val-de-Marne s’attache à cartographier les îlots de chaleur urbain, à étendre ses espaces verts et à limiter l’empreinte environnementale de ses politiques publiques départementales. Le changement climatique est déjà une réalité. Avec une augmentation moyenne de 2,3° depuis l’ère pré-industrielle (1850-1900), la France est un des pays […]
Frédérique Perrotin

Premières réflexions sur le fonctionnement de la Ve République six mois après la dissolution du 9 juin 2024

1 mois 1 semaine ago
Il semble possible, d’ores et déjà, de tirer quelques réflexions et enseignements des évènements constitutionnels qui se sont déroulés ces derniers mois. On peut même, sans doute, à leur analyse, en tirer des conclusions sur le fonctionnement actuel et futur de notre Constitution. On retiendra huit points. I – De la dissolution La dissolution est un pouvoir […]
Michel Lascombe

Accouchement sous X : affaire Justin, une triste fin

1 mois 1 semaine ago
Les litiges opposants le père de naissance et la famille adoptive d’un enfant né sous le secret, bien que rares, font l’objet d’un fort écho médiatique et juridique, pouvant être à l’origine, à l’instar de l’affaire Novack, de réforme législative importante. Comme l’illustre l’affaire Justin, l’accouchement sous le secret met en jeu plusieurs droits que […]
Pauline Porche Koster Vel Kotlarz

Mathieu Herondart : « À la CNDA, la Nuit du droit est un moment de fierté collective »

1 mois 1 semaine ago
Le 3 octobre dernier, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA), à Montreuil, ouvrait ses portes aux visiteurs dans le cadre de la Nuit du droit. Une occasion rare de découvrir de quelle manière les juges délibèrent pour décider d’accorder ou de refuser l’asile aux requérants. Pour la juridiction, c’est aussi l’opportunité de resserrer les liens […]
Mathieu Herondart

La fraude dans la délivrance d’un congé pour reprise personnelle par le bailleur d’un local d’habitation

1 mois 1 semaine ago
Le contrôle de la validité d’un congé délivré par le bailleur d’un local d’habitation est effectué a priori ou a posteriori par les juridictions du fond. Le congé sera jugé frauduleux dès lors que le bailleur ne justifie pas d’éléments sérieux démontrant la réalité de sa volonté de reprendre le local à titre de résidence […]
Jean-Marie Hisquin

Tribunal de Meaux : Il agresse un passant « juste pour poster une vidéo sur TikTok »

1 mois 1 semaine ago
Aux audiences d’échec de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, curiosité juridique méconnue, se présentent les délinquants qui ont refusé la peine proposée par le procureur ou qui ont négligé leur convocation. Comme Eddy qui, selon le rapport du président, a « plaqué un piéton contre un mur, lui a saisi le cou et arraché […]
Isabelle Horlans

Cindy Grenet : « L’industrie spatiale concerne notre vie de tous les jours »

1 mois 1 semaine ago
Elle ne connaissait rien à l’industrie spatiale et vient pourtant de lancer une plateforme basée à Paris, Procureezy, pour répondre aux besoins des entreprises du secteur. Une audace repérée par le jury du concours Créatrice d’avenir, qui a choisi Cindy Grenet pour être finaliste du prix Mixité du concours Créatrice d’avenir. Rencontre. Actu-Juridique : Comment a […]
Cindy Grenet

Les enjeux du contrôle de la gestion patrimoniale de la protection juridique des majeurs

1 mois 1 semaine ago
Le dispositif du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés a été réformé en 2019. Il attendait un complément réglementaire qui a été adopté, en définitive, à l’été 2024. Place est ainsi faite à un contrôle par des professionnels qualifiés au-delà des autres options ouvertes. L’architecture des nouvelles règles est à présenter et à […]
David Noguéro

18 juillet 1898 : Zola est jugé à Versailles

1 mois 1 semaine ago
La mémoire collective a bien retenu les déboires judiciaires de Zola après la parution de sa lettre « J’accuse ! », dans le journal L’Aurore le 13 janvier 1898. Parmi ces nombreux procès auxquels il a dû faire face, il y eut celui de Versailles, en juillet de la même année. Fin du XIXe siècle, la France se déchire autour […]
Hélène Molinari

TJ de Nanterre : « L’arme en question est un melon, mais ça ne me fait pas du tout sourire »

1 mois 1 semaine ago
Un acte de violence gratuit contre l’employée d’une petite épicerie de quartier va conduire un prévenu, coutumier de cette chambre correctionnelle, a une nouvelle condamnation. Monsieur B. entre dans le box de la 16e chambre correctionnelle en baissant la tête, tant sa taille dépasse l’encadrement de la porte, et même la vitre qui le sépare de […]
Maëlle Le Corre

Henri Marret, un art déco ancré à St-Germain-en-Laye

1 mois 1 semaine ago
Henri Marret / Musée Ducastel Vera Le musée municipal Ducastel-Vera de St-Germain-en-Laye célèbre jusqu’au 15 décembre 2024 l’œuvre foisonnante d’Henri Marret : un peintre, graveur et fresquiste, figure emblématique de l’Art Déco qui a profondément marqué la vie culturelle de la région. Né à Paris en 1878, Henri Marret a rapidement été attiré par la création artistique. […]
Rédaction Actu-Juridique.fr
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1 heure 4 minutes ago
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