Flux Actu-Juridique.fr

Dans le département des Yvelines, la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines a mis en place des actions ciblées pour répondre aux enjeux du changement climatique, en renforçant la qualité de vie de ses habitants grâce à une approche de transition écologique globale. La communauté d’agglomération met en œuvre de nombreuses actions autour de l’arbre pour adapter […]

Et s’il était possible de mettre fin à l’ère des scandales sanitaires à répétition ? Amandine Lancelot, jeune créatrice de l’entreprise DNTech, incubée à Genopole, situé à Évry-Courcouronnes (91), pense que c’est possible. Elle ambitionne de rendre le contrôle qualité des industries agroalimentaire plus simple et plus fiable, en remplaçant la culture bactérienne héritée de […]

En mars 1939, le palais de justice de Versailles est le théâtre d’un procès, celui d’Eugène Weidmann et de ses complices. Durant deux semaines, le « tueur au regard de velours » affronte la justice française pour le meurtre de six personnes. Il aboutit à la dernière exécution en public en France. Né en Allemagne, […]

La loi ne détermine pas expressément le point de départ du délai de la prescription en matière d’action en indemnisation des conséquences dommageables d’un sinistre de catastrophe naturelle. Mais, depuis quelques années, la jurisprudence considère que le délai de la prescription court à compter de la publication au Journal officiel de l’arrêté interministériel constatant l’état […]

Le Centre national de la danse célèbre ses vingt ans en ouvrant grand les portes de ses archives. L’exposition « Pièces distinguées » invite le public à un voyage inédit au cœur de l’histoire de la danse, et ce jusqu’au 4 avril 2025. Partition de travail annotée de la danseuse Michèle Noiret pour la pièce de Karlheinz Stockhausen, […]

En juin dernier, une première forêt urbaine a été inaugurée place de la Catalogne, dans le XIVe arrondissement de Paris. Un projet de plantation qui fait partie d’un vaste programme de plantation d’arbres dans la capitale, qui ne convainc pas les défenseurs de l’environnement. Au milieu des années 1980, les abords de la gare Montparnasse […]

BGF « Willie ! » La voix du jeune garçon, plus haute d’un cran, se veut autoritaire. Mais le chiot, tout de blanc vêtu, n’en a cure. Ce qui lui importe, c’est de jouer, de bondir, de mordiller les bas de pantalons et de jupes, de sauter sur le canapé en s’aidant de ses griffes […]

La cour d’assises spécialement composée a rendu son verdict dans le procès de l’assassinat de Samuel Paty vendredi 20 décembre. Les peines, comprises entre un et seize ans de réclusion, sont parfois plus lourdes que les réquisitions. Les juges dénoncent dans leur arrêt la « barbarie absolue du crime » et l’atteinte irrémédiable portée à la République […]

Non, la présence d’Emmanuel Macron à Notre-Dame n’est pas en soi une atteinte à la laïcité, les Surligneurs vous expliquent pourquoi. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur les obligations relatives à la nomination d’un Premier ministre et sur les deepfake sonores, en l’espèce celui visant Christine Boutin. Réouverture de […]

Jean-Baptiste Bladier, le procureur de la République de Meaux, s’est dit « furieux » de voir de précieuses heures ainsi gaspillées, « au détriment des justiciables ». L’absence du défenseur de l’ex-conjoint de la députée Ersilia Soudais a contraint le tribunal à reporter le procès du prévenu de harcèlement moral. Incidemment, on a appris que cet homme, d’abord accusé […]

Monelle Hayot La baie d’Alger est aussi l’une des plus belles du monde. Les voyageurs descendant l’échelle de coupée des navires qui les y conduisaient s’émerveillaient devant une telle blancheur. Après en avoir contemplé le charme et l’harmonie, ils pouvaient se demander où étaient passés les Phéniciens, les Berbères, les Romains, les Ottomans, les Arabes […]

Cœur d’Essonne Agglomération se dote d’une nouvelle feuille de route pour formaliser son engagement vers la transition écologique et énergétique de son territoire avec l’adoption de son nouveau Plan Climat Air Énergie Territorial. Née le 1er janvier 2016, de la fusion entre la Communauté de communes de l’Arpajonnais et la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge, […]

Dans un arrêt inédit du 9 octobre 2024, la Cour de cassation confirme que le fait pour un salarié de n’avoir pu être joint en dehors des horaires de travail sur son téléphone portable personnel est dépourvu de caractère fautif, donc ne permet pas de justifier une sanction disciplinaire (Cass. soc., 9 oct. 2024, n° 23-19.063). […]

Après 25 ans au service d’une société agroalimentaire, Monsieur B. a eu un accident de la route durant ses heures de travail et sous emprise d’alcool. Il a été licencié pour faute grave. Son avocate clame la nullité du licenciement, qu’elle estime causé en réalité par l’état de santé de Monsieur B. Comme le veut le […]

De nombreux ménages franciliens peinent à s’acquitter de leurs factures d’énergie. Le département du Val-de-Marne se mobilise donc contre la précarité énergétique. Selon les chiffres duBaromètre annuel du médiateur national de l’énergie, publiés en septembre 2024, les factures d’énergie demeurent une préoccupation majeure pour 85 % des consommateurs. 30 % des ménages souffrent du froid dans leur logement […]

Créé le 27 décembre 1825, le barreau de Versailles comprenait seulement sept membres à ses débuts. Tous des hommes, en concurrence avec son barreau voisin, celui de Paris. Il faudra attendre le XXe siècle, soit près d’un siècle, pour que les femmes accèdent enfin à la profession. Jeanne Chauvin et Sophie Balachowsky-Petit sont les premières à prêter […]

Un projet unique qui fusionne l’art et la thérapie, créant un espace de liberté et d’expression pour tous vous invite jusqu’au 31 décembre 2024 à Aubervilliers en Seine-Saint-Denis (93). Tac Teatro Un espace de liberté et d’expression pour tous vient d’ouvrir à Aubervilliers, ce projet s’adresse à toutes les personnes intéressées par la dimension collective […]

Robert, 77 ans, est prévenu d’agressions sexuelles sur deux résidentes octogénaires de la maison de retraite où lui-même réside aussi. Mercredi 18 décembre, le tribunal d’Évry doit se faire une opinion sur la base d’accusations fluctuantes. Robert est un vieil homme au crâne lisse et au nez pointu, dont la barbe blanche en collier se […]

Le militant pro-palestinien qui avait appelé à l’intifada lors d’une manifestation place de la Nation le 8 septembre dernier a été reconnu, ce jeudi, coupable de provocation publique à la haine ou à la violence envers la communauté juive. « Est-ce qu’on est prêt à mener l’intifada dans Paris ? Dans la banlieue ? Dans nos quartiers ? […]

En 2025, la commune de Neauphle-le-Château ouvre un cimetière naturel. Dans ces lieux, les caveaux en béton et les cercueils en bois traité sont proscrits. Les défunts sont inhumés à même la terre dans des matériaux biodégradables. Varmin, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons Chercher à limiter son empreinte écologique au-delà de la mort a […]