Flux Actu-Juridique.fr

La première semaine du procès a permis de découvrir le parcours de vie des accusés, avant d’aborder le fond. Après les amis du terroriste, et les auteurs des vidéos mettant en cause Samuel Paty, voici le troisième et dernier volet de notre série de portraits, consacré aux quatre accusés membres de la djihadosphère (3/3). Yusuf […]

La présentation des accusés au travers des rapports des enquêteurs de personnalité permet de se pencher sur le parcours des intéressés, en mettant de côté le fond du dossier qui sera abordé plus tard. Après les amis du terroriste (notre article), voici le portrait des deux hommes accusés d’avoir diffusé des vidéos mettant en cause […]

Emmanuel Macron a-t-il raison quand il affirme qu’Israël a été créé par une résolution de l’ONU ? Les Surligneurs vous répondent. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur le projet de faire payer l’entrée à Notre-Dame, l’influenceuse Océane Amsler face à la loi Évin et l’absentéisme à l’Assemblée nationale. Une résolution […]

Les premiers jours du procès ont été consacrés aux interrogatoires de personnalité des huit accusés. Deux d’entre eux encourent la perpétuité pour complicité. Ils ont aidé le terroriste à trouver une arme et à se rendre sur le lieu de l’attaque (1/3). Comme un réalisateur qui zoomerait sur les personnages de son film après un […]

Ce portrait du maréchal de Richelieu par l’entrage de Nattier a été adjugé 22 000 € L’Huillier & Associés Chez les du Plessis, il n’y eut pas que le cardinal ! Nommé duc de Richelieu en 1629, le ministre de Louis XIII n’avait évidemment pas de descendance, mais un neveu, du moins un petit-neveu, Armand-Jean de Vignerot […]

Une audience sous haute tension : alors qu’une mère et son fils devaient témoigner de violences intrafamiliales, les deux victimes ont pris le contrepied des déclarations faites à la police, s’accusant d’avoir menti et minimisant les violences commises. La scène décrite par le président de la 6e chambre correctionnelle fait froid dans le dos : appelés pour […]

D’abord, la jurisprudence retient, de manière régulière, que le point de départ du délai de prescription de l’action en nullité absolue commence à courir le jour de la signature de l’acte supposé nul. Ensuite, la demande tendant à voir réputer non écrite une clause abusive sur le fondement de l’article L. 132-1 du Code de la consommation […]

À Chatenay-Malabry, la cité jardin de la Butte Rouge, labellisée architecture contemporaine remarquable en 2008, a été classée Site patrimonial remarquable en juillet… mais ce classement ne concerne qu’une partie de l’ensemble de 70 hectares, ce qui fait bondir les associations. C’est un dossier boomerang. La protection de la cité-jardin de la Butte Rouge, à […]

Pour développer une offre locative privée accessible aux locataires dont les revenus sont réduits et relancer la rénovation énergétique des logements en centre-ville, le rapport Le Meur avance des propositions de réformes. Publié le 15 juillet dernier, le rapport commandé par le gouvernement à l’été 2023 à la députée Renaissance, Annaïg Le Meur (réélue), sur la […]

« L’homme est en transe totale », hurle la voisine d’Anita* lors de son 3e appel à Police Secours. Un marteau à la main, Grishka est effectivement enragé contre son épouse, qu’il vient de mordre et frapper devant quatre enfants en bas âge. Cet « élu de Dieu », ainsi qu’il se définit, ne supporte pas que sa famille […]

C’est devant une juge unique du tribunal de Pontoise qu’Irad comparait, le 18 septembre, pour des violences volontaires avec arme ayant provoqué une interruption totale de travail de 10 jours. Il a percuté avec sa camionnette un dépanneur qui avait commencé l’enlèvement de celle-ci, illicitement stationnée sur une voie rapide, de nuit. Il nie totalement […]

Le premier enquêteur à témoigner mercredi 6 novembre devant la cour d’assises a évoqué la « place prépondérante des réseaux sociaux » dans l’attentat commis contre Samuel Paty. On savait les réseaux sociaux dangereux, l’affaire Paty en révèle les aspects terrifiants quand ils sont utilisés à des fins criminelles. Dans ce dossier, ils ont joué un rôle […]

Alpha L’agnostique Fauré a sans doute composé l’un des plus beaux Requiem de l’histoire. Un des plus originaux aussi. La gestation en fut longue. La première version de 1888 ne comportait que 5 mouvements. Celle pour grand orchestre, créée par Paul Taffanel lors de l’Exposition universelle de Paris en 1900, sept. Abondant en modes antiques, […]

L’implantation du moustique tigre en Île -de-France est un facteur de risque d’épidémies vectorielles comme comme la dengue, le chikungunya ou encore le zika. Dès 2023 un premier cas autochtone de dengue a été signalé dans le Val-de-Marne. Le point sur la surveillance épidémiologique au sein du département du Val-de-Marne (94). Dans un contexte de […]

Dans le cadre de contrats conclus hors établissement, les cours d’appel françaises qualifient de consommateurs les petites entreprises de moins de cinq salariés dont l’activité principale n’est pas celle objet du contrat. Sous la sanction de la nullité du contrat, les règles du droit de la consommation imposent la transmission au consommateur de nombreux documents […]

Association Open Mind / ville de Drancy Le festival hip-hop de Drancy revient en force le 22 novembre prochain ! Après le succès de sa première édition en 2023, qui coïncidait avec le cinquantième anniversaire de ce mouvement culturel, l’événement s’annonce plein de surprises. Gratuit et ouvert à tous, le festival promet une soirée placée […]

À Noisy-le-Grand, une nouvelle structure d’accompagnement vers la sortie a été inaugurée en mai dernier. Les premiers détenus sont arrivés cet été dans ce « parti pris architectural ». La nouvelle structure d’accompagnement vers la sortie (SAS) de Noisy-le-Grand (93) faisait partie du programme 15 000 places lancé en 2018 par le ministère de la Justice. L’Agence publique pour […]

Le centre d’art contemporain d’Ivry-sur-Seine (94), le Crédac, propose jusqu’au 15 décembre une exposition immersive : « Correspondances. Lire Angela Davis, Audre Lorde, Toni Morrison », qui tisse des liens entre les œuvres des trois écrivaines féministes et afro-américaines et une sélection d’artistes contemporains. L’Arche / Libertalia / Christian Bourgois L’exposition « Correspondances. Lire Angela Davis, Audre Lorde, Toni Morrison », […]

Le tribunal de Pontoise juge un homme de 38 ans, prévenu pour menaces et harcèlement sur son ex-compagne. Jaloux, possessif et alcoolique, Salim fait vivre un enfer à Loubna et à leur fils depuis des mois. Avant, Salim et Loubna étaient amoureux. Ils ont eu un enfant et vivaient heureux tous les trois dans une […]

Désireux de peser sur l’avenir de leur activité, l’Association nationale des experts-comptables mémorialistes, des commissaires aux comptes stagiaires et des étudiants en comptabilité supérieure (ANECS) et le Club des jeunes experts-comptables et commissaires aux comptes (CJEC), viennent de révéler leurs propositions pour moderniser le métier d’expert-comptable. Leur rapport, construit autour de trois grandes thématiques (management, […]