Flux Actu-Juridique.fr

Monsieur Poney*, pris d’une « envie de galoper » selon son avocat, n’est pas retourné dans le centre de semi-liberté où il venait d’être placé par le juge d’application des peines. Face à l’évidence, il reconnaît l’évasion sans difficulté et, avec plus de 30 mentions au casier, risque gros : la procureure requiert un an de prison avec […]

La ville de Saint-Cloud, située dans les Hauts-de-Seine (92), organise une exposition jusqu’au 22 septembre 2024 retraçant l’histoire du sport à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Musée des Avelines L’exposition « Saint-Cloud, le sport à la Une (1880-1950) », mise en place par le musée des Avelines et le service patrimoine et archives de […]

Coupes rases, bulldozers, spéculation et grignotages, les forêts et bois franciliens sont exposés à bien des dangers. Selon les associations, elles ne sont pas assez protégées de la convoitise de certains. Le 28 mai dernier, au tribunal de Versailles, une audience particulièrement attendue a rempli une salle d’amoureux des arbres. Il s’agissait du procès d’un bûcheron […]

Abdouramane Ridouane, président de la mosquée de Pessac, a fait l’objet d’un arrêté d’expulsion pour atteinte aux intérêts de l’État et incitation à la haine des juifs le 4 août dernier. Le Conseil d’État vient de rejeter son recours. Dans son ordonnance du 17 septembre, le Conseil d’État relève, pour rejeter le recours contre la […]

À peine majeur, et déjà une existence d’une infinie tristesse. Des parents aux abonnés absents, des délits à la pelle pour vivoter. Jusqu’à une nuit d’horreur, au cours de laquelle il a écrasé un policier à moto qui a riposté en lui tirant une balle dans la tête. Cette fois, Mohamed répond de cinq infractions […]

Médiathèque Diane-de-Poitiers / Musée-Patrimoine de la CAESE Du 21 septembre au 7 décembre 2024, Étampes célèbre avec une nouvelle exposition, le 150e anniversaire de l’impressionnisme. Le musée intercommunal, en partenariat avec le service Musée-Patrimoine de la CAESE, a fait le choix de mettre en lumière un artiste souvent éclipsé par ses contemporains plus célèbres : Édouard […]

Le château de Versailles se transforme en arène équestre pendant trois jours. Du 25 au 27 septembre, l’édifice royal accueille des Rencontres Internationales intitulées : « Versailles et la culture équestre, d’hier à aujourd’hui ». En parallèle de l’exposition « Cheval en majesté » et des épreuves équestres des Jeux olympiques, ce rendez-vous unique invite à une immersion dans l’univers […]

Face à l’augmentation constante du nombre de locations de meublés de tourisme, les communes cherchent à limiter le nombre de locations touristiques, pour favoriser le logement à l’année. Dans un massif dont le développement est fortement corrélé au tourisme, la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a choisi de mettre en place un dispositif d’autorisation pour les meublés […]

Un banal conflit routier entre conductrices a donné lieu à une plainte pour violences contre une personne chargée d’une mission de service public. Devant le juge, la prévenue accuse à son tour la victime, absente de l’audience, d’insultes racistes. Madame J. se présente sans avocat à la barre de la 11e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire […]

D’après l’étude Altares publiée le 13 juin 2024, avec un peu moins de 31 000 échanges les transactions de fonds de commerce reculent de 2,5 % en 2023, après une année 2022 dynamique. Comme le souligne Thierry Millon, le directeur des études Altares « 10,6 milliards d’euros ! C’est le montant cumulé des transactions de fonds […]

Le procès de Peter Cherif, soupçonné d’être l’inspirateur de l’attentat contre « Charlie Hebdo » le 7 janvier 2015 et d’avoir participé à l’enlèvement par AQPA (Al-Qaïda dans la Péninsule arabique) en 2011 de trois humanitaires, s’est ouvert ce lundi. Le procès doit durer trois semaines. Ce sont des habitudes qui en disent long sur le nombre […]

De B. Thanh, ce Portrait d’une élégante en Ao dai jaune (70 x 50 cm), datant du XXe siècle, est estimé 3 000/5 000 € Lynda Trouvé L’Indochine a pris sa revanche, non en matière politique, mais en art. Les ventes spécialisées se sont multipliées depuis quelques années, après un premier essai plutôt réussi dans les années 1990, […]

Historien spécialiste des institutions policières, auteur d’une thèse sur la gendarmerie, Arnaud-Dominique Houte est l’auteur du livre Citoyens policiers, Une autre histoire de la sécurité publique en France, de la garde nationale aux voisins vigilants, paru aux éditions de La Découverte. Il interroge les rapports entre société et police et montre que la tentation des […]

De nouveaux enjeux s’imposent au droit de l’environnement. La diversification des revendications par les citoyens confronte le juge à de nouvelles réalités. L’écoanxiété en fait partie. Notion théorisée tardivement, elle prend une ampleur considérable, venant à conditionner la vie de certains. Face à l’urgence de la situation environnementale, la question de la reconnaissance juridique de […]

En juillet dernier, le tribunal judiciaire de Bobigny a signé deux conventions avec des associations afin de remettre en circulation des scellés confiscatoires. Une initiative salutaire qui séduit de plus en plus de juridictions. C’était un vrai gâchis. Pendant des années, des milliers d’objets issus des saisies confiscatoires, des objets sans grande valeur pécuniaire, étaient […]

Jusqu’au 15 décembre 2024, la MABA (Maison d’Art Bernard Anthonioz), située à Nogent-sur-Marne dans le 94, ouvre ses portes à une exposition exceptionnelle intitulée : S’print. Cette exposition inaugure une saison où sport et graphisme s’entrelacent pour offrir une expérience visuelle et intellectuelle inédite. Helmo Profitant de l’engouement généré par les Jeux olympiques de Paris […]

La 21e Fête de la Pêche et de la Nature au parc de l’Île de la Jatte à Levallois-Perret dans les Hauts-de-Seine (92) vous attend les 21 et 22 septembre prochains sur les bords de Seine. Cet événement familial organisé par la Maison de la Pêche et de la Nature et l’Association de Pêche et de […]

Plusieurs députés réclament une session extraordinaire afin de débattre du programme gouvernemental, Emmanuel Macron peut-il refuser ? Les Surligneurs vous répondent. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur la profession de commissaire de justice et l’arrestation manquée de Vladimir Poutine en Mongolie. Emmanuel Macron peut-il refuser la tenue d’une session extraordinaire […]

Un homme a fait irruption chez son ex-compagne et a violemment agressé les deux femmes qui s’y trouvaient. Sous l’emprise de l’alcool, il n’a pas de souvenir. Ce lundi 2 septembre au tribunal de Pontoise, il est honteux. Pascal, dans son box, affiche un air désolé. Il se présente avec politesse voire une déférence surjouée, presque […]

Alors que cette année les commemorations du 80e anniversaire de la Libération sont légion, le musée de la Résistance nationale à Champigny-sur-Marne dans le Val-de-Marne (94) se trouve en grand péril. Face à cette situation critique, une mobilisation exceptionnelle se met en place pour sauver cet important lieu de mémoire. musée de la Résistance nationale […]